Le recours en appel formul? par Viacom en 2010, apr?s la victoire totale de YouTube, n'a finalement pas ?t? vain. Le juge en charge du dossier a d?cid? jeudi qu'il existait un doute l?gitime quant au bien fond? des actions entreprises par la filiale de Google pour lutter contre la diffusion ill?gale des contenus appartenant au groupe m?dia (propri?taire des studios Paramount et de chaines comme MTV). Il a notamment estim? qu'un ? jury raisonnable pourrait d?cider que YouTube avait connaissance ou conscience des violations du droit d'auteur r?alis?es sur son site ?, et fait annuler la pr?c?dente d?cision en faveur de YouTube. Jusqu'ici, Google et YouTube avaient obtenu gain de cause dans cette retentissante affaire, et ?chapp? aux colossaux dommages et int?r?ts - de l'ordre d'un milliard de dollars - r?clam?s par Viacom. Au printemps 2007, le groupe m?dia avait d?pos? plainte contre YouTube, qu'il accusait d'avoir laiss? circuler sans autorisation sur sa plateforme des contenus tels que des ?pisodes de South Park ou de Bob l''Eponge pour accro?tre la popularit? de son service. YouTube a de son c?t? toujours argu? d'un parfait respect des r?gles ?dict?es par la loi DMCA (Digital Millennium Copyright Act), qui impose ? un h?bergeur de mettre fin aux violations du droit d'auteur d?s que celles-ci lui sont signal?es par un ayant-droit.
Un porte-parole de YouTube a rapidement r?agi ? la r?ouverture du dossier, en affirmant que la cour d'appel avait au fond confirm? la lecture de la loi DMCA qui avait ?t? faite pr?c?demment, et qu'il ne restait finalement ? Viacom que quelques vid?os bien pr?cises sur lesquels un litige pouvait subsister. ? Rien dans cette d?cision n'aura d'impact sur la fa?on dont fonctionne YouTube ?, a-t-il ajout?.
Le groupe m?dia s'est lui aussi f?licit? de cette d?cision : ? la Cour a d?livr? un message d?finitif, relevant du bon sens - ignorer le vol de fa?on intentionnelle n'est pas prot?g? par la loi ?. Reste ? voir dans la pratique la direction que prendra l'affaire, laquelle ne manquera pas d'inqui?ter toutes les plateformes, de Facebook aux concurrents de YouTube, qui elles aussi arguent du statut d'h?bergeur pour se d?douaner en cas de d?tection de contenus ill?gaux sur leurs pages.
Hasard du calendrier : la r?ouverture du dossier est intervenue au lendemain du jour ou Paramount (groupe Viacom) a accept? de placer environ 500 de ses films au catalogue de vid?o ? la demande payante que commercialise YouTube aux Etats-Unis.
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